Paiement et livraison
Le règlement peut s’effectuer :
- Directement sur le site via notre module de paiement sécurisé en ligne, par carte bancaire (Bleue/Visa/Mastercard)
- Par virement à notre compte : Banque Fortis
IBAN FR76 3048 8000 5800 0258 3981 497 / BIC : BPARFRPP - Et, pour la France Métropolitaine seulement, par chèque bancaire. Nous n’acceptons pas les chèques hors place.
Attention : Pour certains articles (mâts ,bateaux ,remorques par exemple) et pour l’export, les frais de port ne peuvent pas être calculés automatiquement. Vous pouvez dans ce cas passer votre commande, payer par carte bancaire (Bleue/Visa/Mastercard) hors frais de port, nous vous communiquerons par la suite le montant de ces frais, que vous devrez nous régler en plus dès réception de notre demande. Dans le cas où ces frais vous sembleraient trop élevés, vous avez 2 possibilités :
- Vous demandez à votre propre transporteur d’effectuer le ramassage pour votre compte, et dans ce cas nous vous prévenons lorsque votre commande est prête et emballée,
- Nous annulons la commande, et vous remboursons ce que vous avez déjà payé.
La T.V.A
La facturation de la taxe sur la valeur ajoutée sera effectuée au taux légal en vigueur en France au moment de la commande(actuellement 19.6%) pour les clients français et pour les clients CEE n’ayant pas de n° de TVA intracommunautaire. Pour les autres, la facturation si la livraison a lieu hors du territoire français, sera effectuée en exonération de TVA.
Les frais de port :
Nous utilisons généralement un système de transports express type TNT pour la livraison des petits colis en France et à l’étranger (La poste si livraison à l’adresse d’un Particulier), et des transporteurs de messagerie (Calberson en France, Gefco pour l’étranger).
Pour la France métropolitaine :
- Minimum de commande : 30 € HT. En cas de non respect, 25 € HT de frais de gestion vous seront facturés.
- Si vous réglez à la commande par carte bancaire sur le site : FRANCO quel que soit le montant >30 € HT (hors mâts, bateaux et remorques de route)
- Si vous réglez par chèque ou virement à notre compte, nous appliquons un forfait en fonction du montant de votre commande hors taxes (HT) :
- 30 à 150 € HT, frais de port (1) : 25 € HT (29,90 € TTC)
- 151 à 400 € HT, frais de port (1) : 40 € HT (47,84 € TTC)
- 401 à 800 € HT, frais de port (1) : 55 € HT (65,78 € TTC)
- au-delà de 800 € HT : FRANCO DE PORT (1)
(1) : sauf mâts/bateaux/remorques de route .
Pour la CEE :
nous appliquons un forfait en fonction du montant de votre commande hors taxes (HT) :
- 0 à 150 euros HT, frais de port(1) : 30 euros HT
- 151 à 400 euros HT, frais de port(1) : 50 euros HT
- 401 à 800 euros HT, frais de port(1) : 65 euros HT
- au-delà de 800 euros HT :50 euros HT (1)
(1) :sauf mâts/bateaux/remorques de route .
Autres pays, hors CEE :
Dans tous les cas, les frais de port ne pouvant pas être calculés automatiquement, il vous sera communiqué un devis de transport.
Attention
- Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartient de formuler des réserves précises et complètes ( faites l’inventaire en présence du livreur des produits manquants ou détériorés) sur le récépissé de transport et de formuler ces réserves directement auprès du transporteur par lettre recommandée sous 48H ouvrables. La simple mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique.
- Clause de réserve de propriété : Loi 80.335 du 12 mai 1980 : les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral de la facture, frais de port inclus. Le défaut de paiement de nos fournitures ou d’un seul terme entraînera immédiatement de plein droit et sans sommation :
- l’exigibilité du solde non échu, quel que soit le mode de règlement prévu,
- La facturation de pénalités de retard au taux de 12% l’an (code du commerce, art. L.441.3) exigible sans rappel obligatoire (code du commerce, art. L.441.6) en application de la loi NRE
- Retour marchandise :
Seulement après accord préalable de nos services. Les produits non rendus dans l’état de la livraison (emballage détérioré), ou ayant servi, ne pourront pas être acceptés. LES COMMANDES SPECIALES NE SONT NI REPRISES, NI ECHANGEES.